Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 VALLEES
LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4097913
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/06/2024
3 VALLEES de LES TROIS VALLEES

Présentation de la marque 3 VALLEES

Déposée le 16 juin 2014 par l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 3 VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES domicilié(e) Place de la Gare - 73600 - MOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 3 VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 VALLEES est expirée depuis le 16 juin 2024.

LES TROIS VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : 3 VALLEES ADDICT TOUR , LES 3 VALLEES EXPERT WWW.LES3VALLEES.COM THE WORLD S LARGEST SKI AREA LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , les 3 vallées , Les 3 vallées CAFE , les 3 vallées LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , LES 3 VALLEES TOUT TERRAIN , INFINITE MOUNTAIN EXPERIENCES , les 3 vallées , 3 VALLEES ENDURO , Les Vallées CAFE


LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Place de la Gare - 73600 - MOUTIERS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets pour l'emballage en papier, cartons ou matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir, boîtes en bois ou matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; chalumeau (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; plateaux de tables ; porte-parapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir, boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; cache-pot non en papier ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus et tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction ; réparation d'installations de plomberie, de sanitaires, de matériel audiovisuel et de toitures ; services d'installation de plomberie, de sanitaires, d'appareils audiovisuels, et de toitures.

Télécommunications.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Traitement de matériaux, à savoir abattage et débitage du bois ; abattement d'animaux ; blanchiment de tissus ; travaux sur bois ; broderies ; chaudronnerie ; décapage ; traitement des déchets ; traitement de l'eau ; travail des fourrures ; gravures ; retouches d'habits ; imperméabilisation des tissus ; tirage et développement de photographies ; production d'énergie.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services scientifiques et technologiques de recherches de nouveaux produits et de conception de nouveaux produits ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir, services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, pour l'implantation de remontées mécaniques et de domaines skiables ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes ; services de pompes funèbres ; services d'assistance aux personnes, à savoir protection des biens et des individus ; protection rapprochée ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.